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Message par Admin le Lun 25 Sep 2017 - 17:29

Ce forum est modéré a posteriori, les messages que vous postez sont directement publiés  sans aucun contrôle préalable. Il est de votre responsabilité de veiller à ce que vos contributions ne portent pas préjudice à autrui et soient conformes à la réglementation en vigueur*. Les organisateurs du forum et les modérateurs se réservent le droit de retirer toute contribution qu’ils estimeraient déplacée, inappropriée, contraire aux lois et règlements, à la charte d’utilisation ou susceptible de porter préjudice directement ou non à des tiers.

Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du forum peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs. Seront aussi supprimées, sans préjudice d'éventuelles poursuites disciplinaires ou judiciaires, les contributions qui** :

1. incitent à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, à la haine, à la violence, au racisme ou au révisionnisme

2. incitent à la commission de délits

3. sont contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,

4. font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l'humanité,

5. ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier

6. portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,

7. sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le forum.

L’utilisation d’un pseudonyme ne rend pas anonyme, conformément à la législation les prestataires techniques sont tenus de conserver et de déférer à l’autorité judiciaire les informations de connections (log, IP, date/heure) permettant la poursuite de l’auteur d’une infraction. Toutes les informations nécessaires seront donc conservées pour la durée légale prévue. Elles seront détruites au terme du délai légal de conservation.

Les organisateurs du forum se réservent le droit d’exclure du forum, de façon temporaire ou définitive, toute personne dont les contributions sont en contradiction avec les règles mentionnées dans le présent document. Les organisateurs pourront transmettre aux autorités de police ou de justice toutes les pièces ou documents postés sur le forum s’ils estiment de leur devoir d’informer les autorités compétentes ou que la législation leur en fait obligation.

« Document réalisé d'après un formulaire publié sur eduscol.education.fr/internet-responsable et mis à disposition sous licence CC BY-SA ».

MISE EN ŒUVRE

*Réglementation en vigueur : voir ICI

**Suppressions de messages et sanctions :

nous espérons n'avoir jamais recours à ce genre d'extrémités, mais l'expérience nous enseigne qu'il est difficile de gérer un site web - et à plus forte raison un forum - sans risquer quelques dérapages.

Dans la majorité des cas, nous aurons sans doute le temps de contacter l'auteur d'un post litigieux par MP, pour l'inviter à corriger le tir. Les fonctions de modération autorisent par ailleurs une correction - qui laisse une trace motivée - directe dans le texte. Et ça en restera là. Tout le monde peut commettre une erreur, même sans s'en apercevoir.

Il se peut néanmoins que l'urgence ou le moment exigent une suppression intégrale rapide ; mais quoi qu'il en soit vous recevrez systématiquement un message de motivation auquel vous pourrez répondre sereinement si vous estimez avoir des arguments à faire valoir en vue du rétablissement - tout ou partie - de la publication incriminée.

En cas de doute, ou s'il n'est manifestement pas possible de trouver un terrain d'entente, les modérateurs et administrateur(s) accessibles se consulteront de manière à déterminer collégialement la ( les ) suite(s) à donner.

Il en ira de même pour les sanctions. Croyez bien que celles-ci seront appliquées avec mesure et s'il n'y a manifestement pas d'autre possibilité. Mais qu'elles seront appliquées, le cas échéant.

***Qui dispose des fonctions de modération ?

L'administrateur ( les ) dispose de l'ensemble des autorisations du forum.

Les modérateurs, ça va de soi.

Par ailleurs, des autorisations de modération ont été données au groupe des vénérables. Elles sont en principe limitées aux parties du forum où ses membres font autorité par leurs compétences reconnues, et portent essentiellement sur le fond. Toutefois, en cas d'urgence et faute de pouvoir joindre un modérateur ou administrateur, ils peuvent modérer de plein droit en matière de règlement.

****Qui dispose des fonctions de bannissement, et sous quelles modalités ?

In fine, et puisque c'est lui qui pose l'acte technique, l'administrateur ( les ) dispose de l'ensemble des fonctions de bannissement sur l'ensemble du forum.

Il doit - en cas d'absence prolongée par exemple - déléguer cette fonction.

Sauf si l'urgence commande, les bannissements font l'objet d'une réflexion collégiale.

Au niveau de la modération s'il s'agit d'une mise sur la touche de 24 heures, ou d'un bannissement temporaire dont la durée n'excède pas un mois. Au niveau du Collège des administrateur(s), modérateurs, vénérables et compagnons, s'il s'agit d'un bannissement de longue durée ou définitif.

La prise de connaissance d'éléments neufs et probants peut donner lieu à une levée du bannissement, sous la même procédure.

Ces procédures sont secrètes, comme devient secret sur le forum le pseudo de l'utilisateur banni. Il ne s'agit pas d'un spectacle, nous n'avons d'autre autorité que disciplinaire, et la mise au pilori ne fait pas partie des mœurs en ces lieux. Sauf cas de force majeure aucun manquement au respect de ces règles, de la part de quiconque, ne sera toléré.


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